Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Mairie de Saint-Remy l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.saint-remy-vosges.fr (le « Site »), est édité par la commune de Saint-Remy, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 218 804 359 00014, agissant en sa qualité de Collectivité territoriale commune, dont le siège social est situé au 248 rue de l’Eglise 88480 SAINT-REMY.

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